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Informations légales

1. Editeur et responsable de la publication

Le Conseil Départemental de l’Allier a ouvert « www.mij.allier.fr», un site dédié au musée de l'illustration jeunesse du département de l’Allier. Ce site est réalisé par la direction adjointe de la culture, de la jeunesse et des sports du Conseil Départemental de l’Allier.

Directeur de la publication : Président du Conseil Départemental de l’Allier.
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, ou pour toute question technique liée au fonctionnement, contactez le webmestre.

Conseil Départemental de l’Allier
Direction adjointe de la culture, de la jeunesse et des sports
1, avenue Victor Hugo BP 1669
03 016 MOULINS CEDEX
Tél. : 04.70.34.40.03

2. Développements et hébergement du site

Ce site internet du Conseil Départemental de l’Allier a été modifié en 2012.
Le site est hébergé directement sur les plate-formes de la Direction des Systèmes d'Information du Conseil Départemental de l’Allier.

Content Management System : EOLAS

3. Droits d'auteur

La présentation et le contenu de ce site, constituent ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable de l'auteur, en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les photographies, images, textes et autres documents présentés sur ce site internet font l'objet de droits de propriété intellectuelle et sont selon les cas, propriété du Conseil Général de l’Allier ou de tiers ayant autorisé limitativement le Conseil Général de l’Allier à les utiliser.

4. Reprise du contenu

Les éléments écrits et/ou mis en ligne par le Conseil Départemental de l’Allier ne peuvent être reproduits librement sans l’indication de la source.
De même, les pages du site du Conseil Départemental de l’Allier ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site internet.
En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée.

5. Liens hypertextes

Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du Conseil Général de l’Allier, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.

Le Conseil Général de l’Allier dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que le Conseil Général de l’Allier cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.

6. Responsabilité

En tout état de cause, la responsabilité du Conseil Départemental ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programmes ou de données) résultant de l'usage de son site et de l'utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne.

En particulier, le Conseil général décline toute responsabilité à l'égard de tout dommage lié à l'utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient.

Il est expressément rappelé que le Conseil Départemental n'a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s'assurer que le site sélectionné pour son usage n'est pas infesté de virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature destructive.

7. Traitement des données personnelles

En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

Pour plus d'informations, consultez le site de la CNIL sur les droits d'accès, de modification et de suppression des données personnelles.

8. Crédits

Les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos présents sur ce site proviennent de sources différentes (compagnies, artistes, espaces culturels, …) et dans tous les cas, ces documents ne peuvent être reproduits sans autorisation.

9. Accessibilité du site

Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet « www.mij.allier.fr» du Conseil Départemental de l'Allier le plus accessible possible et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d'accessibilité des services internet de l'administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.